La riposte des collectivités

Il y a quinze jours, Libération dévoilait sur son site Internet une carte de France des communes françaises contaminées par les fameux emprunts toxiques. Sur le terrain de la polémique, les élus se veulent à la fois rassurants et prospectifs.

« Oui, Cissé est bien engagée dans deux emprunts dits à risques avec Dexia.» Henri Chauveau n’y va pas par quatre chemins. À la politique de l’autruche, le premier adjoint au maire de Cissé, en charge des finances, préfère la transparence. « Je tiens à rassurer les contribuables, l’équilibre financier de la commune n’est pas remis en cause… » 

Selon liberation.fr, Cissé devra s’acquitter d’un surcoût de 90 000€ sur un emprunt estimé à 1,013M€ (chiffres 2009). Pas de quoi imaginer un scénario de banqueroute. N’empêche, ces révélations sur les difficultés financières de plusieurs centaines de villes françaises suscitent la vigilance. 

« Lorsqu’on est maire d’une petite commune, la tentation est grande de céder à des offres de banques très alléchantes, reconnaît pour sa part Claude Bertaud, ancien maire de Benassay. Aujourd’hui à la tête du Conseil général, il appelle les collectivités à la plus grande prudence sur les conditions dans lesquelles elles contractent des emprunts. Le Département a lui-même ficelé l’ensemble de ses prêts bancaires -environ 25M€- « avant l’été ». « Etant donné les difficultés que nous pressentions, nous avons préféré avancer les négociations au deuxième trimestre au lieu du quatrième… », complète Michel Grémillon, directeur général des services. 

Vu les turbulences estivales, ce choix s’avère aujourd’hui gagnant. De l’autre côté de la rue Victor-Hugo, on tient sensiblement le même discours au sujet de ces emprunts élastiques -en fait des montages financiers d’une complexité folle- voire toxiques. 

« Nous nous sommes toujours engagés sur des emprunts de niveaux 1 et 2(*), admet Francis Chalard, deuxième adjoint au maire de Poitiers, chargé des finances. L’histoire nous donne raison, puisque nous bénéficions aujourd’hui d’un encours moyen par habitant inférieur à la moyenne nationale et d’une excellente image auprès des banques. » 

Une agence de  financement 

Reste que les sources de financement des collectivités se tarissent chaque jour davantage. Au point de remettre en cause des projets structurants? « On n’en est pas encore là…», tempère Claude Bertaud. N’empêche, face à la difficulté croissante des collectivités à emprunter dans le circuit bancaire classique, donc à consentir des investissements sur le territoire, la riposte s’organise. La Ville de Poitiers participe à la création d’une future agence de financement », admet Francis Chalard. 

D’ici à fin 2012, une société anonyme avec, comme principal actionnaire, un établissement public (Epic), aura pour mission d’aller chercher des fonds directement sur les marchés financiers. « Avec des produits simples et sécurisés », selon Les Echos. Diminution des risques, disponibilité constante de liquidités… Les élus de France et de Navarre se réjouissent déjà de cette initiative. À commencer par ceux de Cissé, empêtrés, bien malgré eux, dans cette rocambolesque histoire d’emprunts toxiques. 


(*)  Signée en 2009, la charte Gissler devait permettre la « diffusion de bonnes pratiques et la transparence dans les relations entre banques et collectivités territoriales ». Elle introduit une échelle des risques allant de 1 à 5 en fonction du produit financier proposé.