Ces conducteurs qui roulent sans assurance

Près de 740 000 conducteurs français circuleraient actuellement sans assurance. Ce chiffre a été révélé il y a quelques semaines par le Fonds de garantie des assurances obligatoires. Le phénomène toucherait particulièrement les jeunes, y compris dans la Vienne.

Martin roule sans encombre dans une petit ville de l’est de la France, lorsqu’une voiture lui refuse une priorité à droite. Les deux conducteurs descendent de leur véhicule pour remplir un constat. A priori, l’histoire aurait pu s’arrêter là. Sauf que Martin se rend rapidement compte que son interlocuteur n’est pas assuré… Entre les deux protagonistes, le ton monte. « Heureusement, notre sociétaire a décidé de calmer le jeu en contactant son agence, explique Bénédicte Kaminski, chef du service automobile de la Mutuelle de Poitiers Assurances. On lui a assuré qu’il n’avait aucun souci à se faire et que tout serait pris en charge, puisqu’il n’était pas responsable du sinistre. »

Tout comme Martin, les Français sont de plus en plus confrontés à ce type de situation. D’après le Fonds de garantie des assurances obligatoires (FGAO), près de 740 000 automobilistes rouleraient sans assurance, soit une augmentation de 28% depuis 2008. L’année dernière, dans la Vienne, une centaine de dossiers mettant en cause des « non assurés » ont été étudiés. « Certains conducteurs n’ont jamais souscrit de contrat ou ce dernier a été suspendu pour non-paiement, détaille l’organisme. Il s’agit plutôt de négligence, d’une difficulté de paiement ou d’un manque d’information sur les conséquences. Il existe aussi de véritables délinquants qui cumulent les délits : pas de permis, infractions multiples au code la route… »

D’importantes conséquences

Les statistiques montrent que plus les conducteurs sont jeunes, moins ils sont assurés. 59% des responsables d’accidents, sans contrat d’assurance, ont moins de 35 ans. « Il y a deux raisons principales à ce phénomène, explique le FGAO. Cette tranche d’âge est davantage concernée par l’accidentologie. Elle est également soumise à une surprime d’assurance. Or, cela représente un coût non négligeable pour une population qui n’est pas encore dans la vie active ou qui commence tout juste à travailler. » Les conséquences peuvent être graves pour ces jeunes : le défaut d’assurance est passible de 3750€ d’amende, d’une suspension de permis et de la confiscation du véhicule.

La victime d’un accident causé par un conducteur non assuré est, elle, confrontée à des démarches administratives parfois pénibles. « Je conseille toujours à mes clients d’appeler la police pour qu’elle établisse elle-même le constat et vérifie les informations données par la partie adverse, explique Éric Pinaud, agent Axa, à Poitiers. Malheureusement, la grande majorité des non assurés prennent la fuite. Il faut alors avoir le réflexe de relever la plaque d’immatriculation, retenir quelques détails, comme la marque et la couleur de la voiture ou encore rechercher des témoignages. » Dans tous les cas, il est indispensable de signaler le sinistre auprès de son assurance. Les automobilistes qui ont souscrit un contrat sans la garantie dommage (au tiers) doivent alors saisir le FGAO pour réclamer des indemnités et le remboursement des frais de réparation. En 2013, ce fonds a versé 87M€ aux victimes d’accidents dont le responsable n’était pas assuré.